Validité des informations
Le contenu de ce site web peut comporter des
inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions.
Il
peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent
avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les
avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité.
Informations nominatives diffusées sur le site
LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS
ET AUX LIBERTÉS
Les personnes concernées ont été informées de leurs
droits.
Le droit d'accès est immédiat sur le site.
Le droit de
rectification s'exerce auprès de la CAPEB des Bouches-du-Rhône.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par
voie postale.
Liens vers ou depuis des sites extérieurs
Le site Web de la CAPEB
des Bouches-du-Rhône contient des liens vers des sites Web gérés
par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité et ne signifient pas que la CAPEB
des Bouches-du-Rhône approuve les
éléments contenus par ces sites.
N'exerçant aucun contrôle sur les sites Web précités,
la CAPEB des Bouches-du-Rhône n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu.
Les liens mis en place depuis ce site web vers des sites
extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la CAPEB des Bouches-du-Rhône notamment au regard des risques techniques.
En acceptant d'utiliser un lien
hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre ces
risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La CAPEB des
Bouches-du-Rhône n'est pas
responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site.
Elle
interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.
Droits d'auteurs
L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour
les documents téléchargeables et les représentations iconographiques
et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique
quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la
CAPEB des Bouches-du-Rhône.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée,
tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve
du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification
ni altération d'aucune sorte,
citation claire et lisible de la source,
par exemple sous la forme suivante : "ce document provient du site Internet de la CAPEB
des Bouches-du-Rhône (http://www.artisanat13.org/capeb).
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
L'adresse Internet du site de la CAPEB
des Bouches-du-Rhône doit impérativement figurer dans
la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés
qui en sont propriétaires.